Les oeuvres aficionados devenant de plus en plus populaires et le concept lui-même devenant de plus en plus courant et généralisé, la légalité des oeuvres aficionados est de plus en plus questionnée dans les histoires racontées dans les média et sur les blogs. Certaines de ces histoires rendent parfois compte d’une vue brouillée, ou même complètement fausse des lois américaines du droit d’auteur.
Les écrivains – et particulièrement, les écrivains s‘étant récemment intéressés de près au sujet de la “commercialisation” des oeuvres aficionados – ignorent ou ne mettent pas assez en valeur la doctrine juridique de l’utilisation juste, ou bien cherchent des moyens pour combiner création d’oeuvres aficionados et marchés médiatiques.
Une trope que l’on retrouve souvent ces derniers temps suggère que les artistes peuvent, ou devraient, obtenir une licence avant de créer leurs oeuvres. Après tout, l’argumentation continue, beaucoup d’auteurs et de créateurs de médias reconnaissent à présent la valeur positive des oeuvres aficionados et seraient ravis de donner aux fans la permission de créer leurs oeuvres. Dans ce cas, pourquoi dire non à plus de systèmes de licence pour les oeuvres aficionados, où les détenteurs des droits d’auteur donnent leur permission, en échange d’une contribution monétaire, ou bien d’une partie des bénéfices effectués si l’auteur souhaite commercialiser ses oeuvres?
Voilà pourquoi – les licences ne sont ni nécéssaires au niveau légal, ni en faveur des fans ou de la culture aficionados pour plusieurs raisons.
Les licences ne sont pas nécéssaires, surtout pour les aficionados ne souhaitant pas commercialiser leurs travaux.
La doctrine américaine concernant des droits d’auteurs concernant l’usage juste est en faveur des oeuvres transformatives non commerciales. Il s’agit d’une exception à la loi sur la violation du droit d’auteur. Cette doctrine fournit également aux créateurs le droit de s’inspirer et de baser leurs oeuvres sur des oeuvres protégées par les droits d’auteurs sans pour autant enfreindre ceux-ci.
Les facteurs pris en compte pour déterminer si une oeuvre peut faire objet d’usage juste, (c’est-à-dire, qui n’enfreint pas les lois de droits d’auteurs) incluent si cela transforme le sens ou le but original, à quel point l’oeuvre inspirée copie l’oeuvre originale, et si cette oeuvre a pour but de remplacer l’oeuvre originale sur le marché. Au vu de ce facteur commercial, les fans souhaitant gagner de l’argent grâce à leurs créations aficionados font face à une question judiciaire plus difficile. Cependant, si leurs travaux ne font pas concurrence à l’oeuvre originale sur le marché, ils peuvent toujours être considérés comme un usage juste.
Cela dit, les oeuvres transformatives à but non commercial (le genre hébergé sur le site de l’Archive Of Our Own – AO3 (Notre Propre Archive) par exemple, sont en général protégés de la violation du droit d’auteur par la doctrine d’usage juste.
Les licences sont une invitation à la censure
Les licences demandent soit une permission du détenteur des droits d’auteur, soit une création entrant dans une ligne de travaux à laquelle le créateur aurait donné permission. Dans un billet précédemment posté, nous avons débatu sur comment le système de licence de Kindle World autorise Amazon à restreindre les créations aficionados dans ce cadre, et il ne s’agit là que d’un seul exemple. Les oeuvres aficionados permettent à leurs créateurs d’exprimer des choses que l’artiste n’a pas exprimé dans son oeuvre, et même le détenteur de droits d’auteur le plus compréhensif n’aimera pas forcément ce que créé ou veut créer chaque fan. Les procédés utilisés par les licences peuvent vouloir que les aficionados “rendent hommage à l’histoire telle qu’elle est”, et non explorer les possibilités qui auraient pu être développées, enlevant ainsi aux oeuvres aficionados leur liberté et ce petit truc qui les rend si vives, innovatrices et peut-être même critiques de l’approche de l’oeuvre originale sur des sujets comme la sexualité, la couleur de peau, la politique, ou un innombrable nombre d’autres sujets.
Les licences discriminent ceux qui n’ont pas beaucoup de moyens
Obtenir une licence implique en général un échange financier, comme payer le détenteur des droits d’auteur, partager les bénéfices, ou bien devoir un dû au détenteur de droits d’auteurs pour chaque oeuvre créée répondant à un certain nombre de critères (comme par exemple, atteindre un montant de succès financier pré-déterminé). Même de très bas frais créent une barrière à la création au détriment des fans disposant de peu de ressources financières, les jeunes, ainsi que les artistes en devenir ou en galère financière, beaucoup d’entre eux qui s’aident des oeuvres aficionados pour aiguiser leur coup de crayon.
Les licences créent une barrière psychologique et pratique à la création d’oeuvres aficionados
Comme Rebecca Tushnet, membre du Comité Juridique de l’OTW (Organisation pour Oeuvres Transformatives) le dit depuis des années, la créativité est souvent spontanée et imprévisible, et si les gens devaient demander la permission avant d’écrire 500 mots sur Harry Potter, ils se raviseraient et feraient autre chose. Cela signifie qu’un grand nombre d’oeuvres aficionados ne verront tout simplement pas le jour sous un système de licence. Cette barrière à la création est forte, en particulier pour les jeunes fans doutant de leurs pouvoir politique ou de leurs possibilités de s’exprimer, ceux-là même qui utilisent les oeuvres aficionados pour se découvrir, avoir du répondant face aux stigmatization culturelles, et bénéficier du soutien que leur apportent les communautés aficionados.
Les licences minent la culture aficionados
Les licences invitent à la commercialisation des oeuvres aficionados et sapent l’ “économie de don”, qui rapproche beaucoup aficionados entre eux. Cela implique la création d’une oeuvre, suivie d’une transaction, au lieu d’une simple conversation, et cela trouble l’écosystème aficionados.
Les licences sont dangereuses pour la loi
Pour finir, et il est important de le savoir, l’existence d’un système de licence à courant généralisé pour certains genres d’oeuvres aficionados pourrait déformer la vision de la doctrine d’usage juste qui exempt explicitement (et avec importance pour la liberté d’expression) l’usage juste du besoin d’une licence et existe déjà pour fournir un espace de création d’oeuvres aficionados. Certains tribunaux ont maintenu que lorsqu’un marché de licence existe, ne pas en obtenir une fait que l’utilisation a moins de chance d’être juste. Cependant, même lorsqu’un marché de licence existe – comme nous l’avons vu précédemment – ceux-ci n’apporte pas le genre de liberté que la conception de la doctrine de l’usage juste le fait.
Ce ne sont là que quelques illustrations de pourquoi l’OTW ne soutient pas le système de licence et ne compte pas se diriger vers ce sytème. Si vous désirez en savoir plus sur les opinion de l’OTW à propos du cadre juridique entourant les oeuvres aficionados et les inconvénients apportés par les régimes de licences, vous pouvez vous rendre sur le document que nous avons réalisé (en anglais) adressant pourquoi le moindre changement dans la loi concernant les droits d’auteurs devraient être en faveur de la liberté de créer des oeuvres transformatives.
Le Comité Juridique de l’OTW travaille au nom des aficionados et du Fandom afin de s’assurer que nos avis sont représentés et que nos voix sont entendus lors des débats sur des réformes concernant les droits d’auteurs. Ils sont disponibles pour toutes questions qu’un aficionados pourrait se poser, n’hésitez pas à demander!