L’usage loyal (NdT : “fair use” en anglais) correspond au droit d’utiliser un élément protégé par le droit d’auteur-e, et ce sans en demander la permission ni payer. C’est l’une des limites basiques qui s’imposent au droit d’auteur, dans le but de protéger la liberté d’expression. “Fair use” est une expression américaine, mais tous les systèmes de droit comportent certaines limites dans le domaine des droits d’auteur-e afin de les empêcher de se transformer en censure privée.
L’usage loyal favorise les œuvres (1) qui sont non commerciales et ne sont pas vendues dans un but lucratif ; (2) qui sont transformatives, ajoutent un nouveau sens ou message à l’œuvre originale ; (3) qui sont limitées et ne copient pas la totalité de l’œuvre originale ; et (4) qui ne constituent pas un substitut pour l’œuvre originale. Aucun de ces facteurs n’est absolument nécessaire pour établir un usage loyal, mais ils sont tous utiles. Selon ces critères, nous pensons que les œuvres de fans qui se trouvent sur Archive of Our Own – AO3 (Notre Propre Archive) peuvent être aisément qualifiées d’œuvres respectant l’usage loyal.